Conditions générales de vente
L’Association Bio et Local Hanvec permet la commande des produits pour le compte et au nom de chaque mandant, c'est-à-dire chaque producteur.
Le mandat est adhérent de l’Association Bio et Local Hanvec et doit répondre aux conditions émises dans la charte de l’association.
Le mandant est responsable et propriétaire de son produit jusqu'à la remise directe au consommateur.
Il assure la reprise des produits sur les invendus et les pertes qui ne donnent pas lieu à indemnisation ni compensation de quelques natures que se soit.
Le mandat est adhérent de l’Association Bio et Local Hanvec et doit répondre aux conditions émises dans la charte de l’association.
Le mandant est responsable et propriétaire de son produit jusqu'à la remise directe au consommateur.
Il assure la reprise des produits sur les invendus et les pertes qui ne donnent pas lieu à indemnisation ni compensation de quelques natures que se soit.